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Conditions Générales de vente Conditions Générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
QUI SOMMES NOUS ?
EURL Tenace Olivier- émail : olivier@hejyclim.com
8 ter chemin de chabudance.
Climatisation et froid commercial restauration Collectivité
Spécialiste de la climatisation et du froid commercial, nous somme aussi agrée sation de dépannage et installation (Saunier Duval,Atlantic Fujitsu,Naoko)
N° siret : en cours
N° de TVA intercommunautaire : FRen cours
Code activité : 453F
NOS CONDITIONS
Le client reconnaît avoir pris connaissance de nos conditions générales de vente au moment de sa commande et déclare les accepter sans aucune réserve.
PAIEMENT
Le prix des articles est payable au comptant le jour de la passation de commande, par chèque à l’ordre de EURL Tenace Olivier ou virement bancaire ou Carte Bleu (Prestataire Paypal).
EURL Tenace Olivier réserve les produits 5 jours jusqu à l arrivée de votre chèque, carte bleu ou virement bancaire.
La commande validée par le client sera considérée comme effective lorsque les centres de paiement bancaire habilités auront transmis leur acceptation sous un délai de (voir avec votre banque).
En cas de refus de ces centres, la commande sera automatiquement annulée.
PRODUITS - DÉLAIS
Nos délais sont de 72 heures pour les produits en stock, sinon, prévoir 5 à 10 jours.
Le délai est exprimé en jours ouvrés et non en jours calendaires. Il est donné à titre indicatif.
Le dépassement de délai de livraison pourra donner lieu à un remboursement total .
La majorité des produits proposés sont en principe disponibles chez notre fourniseur .
En cas de rupture dun produit,EURL Tenace Olivier sengage à prévenir le client des délais de livraison
de plus EURL Tenace Olivier proposera soit un produit de remplacement à son client qui pourra laccepter ou le refuser.
En cas de refus, le remboursement s effectuera dans les 7 jours ouvrables.
PHOTOS
les photos présentes sur le site ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de HEJY ni affecter la validité de la vente.
Dans tous les cas, EURL Tenace Olivier s efforcera de donner à ses clients les informations les plus justes (délais, photos).
COMMANDES PAR
Par téléphone : 06.50.71.19.98
Par courrier : EURL Tenace Olivier Climatisation 8 ter chemin de chabudance 38230 Chavanoz
Par internet : www.hejyclim.com (paiement sécurisé SSL)
REGLEMENTS.
Vous pouvez payer par :
Carte Bancaire : CB. VISA, MASTERCARD
par chèque bancaire
par virement bancaire
GARANTIE
Tous nos produits (LG garantis 2 ans, pièces et 3 ans Compresseur,Fujitsu garantis 2 ans, pièces et 3 ans Compresseur,Naoko sont garantis 2 ans, pièces et 3 ans Compresseur),
Pour l equipement Professionnel 1 ans Pieces .
ENLEVEMENT DE LA MARCHANDISE
Tout enlevement ce fait à notre entrepot villeurbanne.
CONDITIONS DE LIVRAISON
FRANCE METROPOLITAINE
Toutes nos livraisons sont Gratuit ( France uniquement).
Horaires de livraison :
Paris : 8h à 13h du lundi au vendredi
Banlieue : 12h à 17h du lundi au vendredi
Province : journée de 8h à 19h, du lundi au vendredi
CORSE
Nos prix s entendent prix emporté ( garantie 1 ans pièces matériel professionnel et climatisation 2 ans pieces et 5 ans compresseur pieces ) plus frais de transit.
AUTRES DESTINATIONS
Pour les autres destinations ( DOM/TOM, Europe, International )
Nos prix s entendent prix emporté ( garantie 1 an pièces ) plus frais de transit.
Detaxe à l exportation : S applique pour les pays concernés par la detaxe
La facturation sera etablie en H.T. (Livraison chez le transitaire de votre choix en France gratuite). Si vous n avez pas de transitaire nous consulter. Pour toutes autres precisions nous consulter. olivier@hejyclim.com
Pour toute livraison il est impératif de vérifier soigneusement vos colis en présence des livreurs ou du transporteur, dans le cas contraire n oubliez pas de noter sur le récépissé de livraison la mention (sous réserve de déballage). Si vous constatez des dommages vous disposez de 48 heures pour signaler en LR/AR au transporteur les dommages constatés. Parallèlement il serait souhaitable d en informer notre service relation clientèle.
LA MISE EN SERVICE (uniquement sur matériel professionnel)
Lyon et Courly :
EURL Tenace Olivier assure le branchement et la mise en service de tous ces appareils gratuitement, sur une installation existante, conforme aux normes requises. Dans le cas ou l installation ne serait pas conforme aux normes , il appartiendra à l acheteur de faire exécuter les travaux d installation avant la livraison.
tous nos appareils sont livrés en rez de chaussée, sans mise en service, sans débarras de l ancien. Toute livraison doit être obligatoirement vérifiée avec le transporteur afin de signaler sur le bon de livraison la moindre trace de choc ou de refuser l appareil si l avarie constatée nécessite un echange.
Il ne nous sera pas possible de vous reprendre votre appareil ou de vous accorder un geste commercial si un de ces points n est pas respecté.
ANNULATION DE COMMANDE (delai legal de retractation de vente par correspondance)
Le client dispose à compter de la date de livraison d un délai de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d échange ou de remboursement (conformément aux dispositions de larticle L.121-16 du Code de la Consommation).
Le produit retourné devra être dans son emballage d origine et intact, accompagné de tous ces accessoires, documentations et notice d emploi.
EURL Tenace Olivier ne prend pas à sa charge le retour du produit concerné.
ENGAGEMENT
EURL Tenace Olivier s engage à rembourser la différence de prix au client qui constaterait celle ci dans les 30 jours chez un distributeur détaillant et ce dans les mêmes conditions, (mêmes références, même marque, mêmes services, notamment la Garantie 1 anspour équipement Professionnel et 2 ans pour la climatisation).
Ce remboursement s effectuera dès la demande écrite du client portant la preuve de cette différence et les coordonnées du distributeur détaillant. Ce remboursement sera adressé au plus tard sous 48 heures.
JURIDIQUE
Les informations et les renseignements liés à votre commande sont obligatoires aux fins du traitement et de lacheminement de votre commande.
EURL Tenace Olivier s engage conformément à la Loi Informatique et Liberté (CNIL) à ne pas divulguer ni distribuer les informations concernant son client (article 34 de la Loi du 6 janvier 1978). Le client dispose d un droit d accès de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent et qu il peut exercer auprès de EURL Tenace Olivier.
PROPRIÉTÉ
Tous les produits commandés resteront la propriété de EURL Tenace Olivier jusqu au paiement effectif et global par le client. En cas de non règlement pour quelque cause ce soit,EURL Tenace Olivier pourra reprendre possession du produit.
RESPONSABILITÉ
EURL Tenace Olivier ne peut être tenu pour responsable des dommages tant matériel qu immatériel, que corporel ou de toute nature que ce soit, qui pourrait résulter de la mauvaise utilisation des produits ou dun mauvais fonctionnement.
La responsabilité de EURL Tenace Olivier sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
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